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Responsabilités
Tous les avis de décès saisis en ligne sont de la responsabilité de leurs auteurs et en aucun cas la responsabilité du Réseau France Obsèques Liberté (TM).
Tout avis de décès abusif pourra donner lieu à des poursuites et pourra être passible de sanctions pénales.
Si vous souhaitez qu'un avis de décès soit rectifié ou supprimé, veuillez consulter la rubrique
Informatique et Liberté.
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